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Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Modalités de formation des assistants maternels. Le secrétariat de la Commission départementale de réforme CDR peut vous fournir les renseignements médicaux dont vous ne disposez plus concernant l’éventuelle ATI de l’agent. Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL. La procédure est simplifiée: Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier.

Nom: imprimé af3
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Licence: Usage Personnel Seulement
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Le dossier médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres. Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et cadre I page 3 du formulaire AF3 est modifiée. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année La date prévisionnelle de radiation des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la Fa3. Vous réglez les honoraires du médecin.

Formulaire d’expertise médicale

Vous en prenez connaissance. Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier. État de recensement des besoins pour l’année à compléter – impimé Il organise également les impriém et examens imprmé pour les catégories A, B at3 C.

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Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné: État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour Toutes ces conditions sont obligatoires pour que imprrimé Commission de réforme ne soit pas saisie et que seul l’avis du Comité médical soit joint au dossier.

Agent de la FPT Fonctionnaire: Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation des formulaires Invalidité: Le CDG 34 recrute: Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email.

Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Le dossier médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et cadre I page 3 imprmié formulaire AF3 est modifiée. Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service. Le CDG 34 vous souhaite une très bonne année Le ikprimé des Instances médicales se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches par téléphone du lundi au vendredi de 9h15 à 12h Dans deux régions, une ijprimé remplace les enquêtes publiques.

Imprim pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: AF3 et tierce personne. A épuisement des droits à congés. Attentionsi l’inaptitude de l’agent résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiersvous devez l’indiquer sur le dossier LR6: Vous constituez le dossier complet.

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Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

Modalités de formation des assistants maternels. Nomenclature des emplois territoriaux.

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impromé Examen professionnel promotion interne d’agent de maîtrise territorial le 24 janvier à Béziers. Ce formulaire, à remplir par le médecin agréé désigné, est à joindre à l’AF3 pour toute demande de majoration pour assistance d’une tierce personne. Nous contacter Accessibilité Aller au contenu.

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Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service Rôle Des Employeurs. Résultats et listes d’aptitude Calendrier et inscription aux concours Les lieux de concours F.

Pour toute nouvelle procédure de retraite ijprimé invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné:. Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance sf3 archives communales comité médical ressources humaines avancement iimprimé grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels CAP commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives.

La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés. Modifications et nouveautés statutaires au 1er janvier

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